Les
Statuts
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux
présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et
le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Association Française des
Joueurs de Polo sur Eléphant ».
Article 2
Cette association sportive a pour but
d’assurer la promotion en France et le développement de la pratique du
polo à dos d’éléphant.
L’Association entreprendra de constituer
une Equipe Nationale de polo sur éléphant dans le but de participer aux
tournois existant pour cette discipline.
Pour ce faire, l’Association sera
affiliée au « World Elephant Polo Association » (WEPA), organisme
fédérateur au niveau international des différentes associations nationales
de ce sport.
L’Association aura également pour
vocation de contribuer, par tous moyens appropriés, à la protection, à la
préservation et au repeuplement des populations d’éléphants d’Asie.
Article 3 • Siège
social
Le siège social de l’Association est fixé
au N° 28, rue de La Trémoille, 75008 PARIS.
Il pourra être transféré par simple
décision du Conseil d’Administration ; la ratification par l’assemblée
générale sera nécessaire.
Article 4
L’association se compose de :
Membres fondateurs; Membres d’honneur;
Membres bienfaiteurs; Membres actifs.
Les membres fondateurs, au nombre de
trois, sont :
Dan DEVILLE, Denis LAZAT et Olivier
RIVES-GEORGES
Article 5 • Admission
Pour faire partie de l’association, il
faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions,
sur les demandes d’admission présentées.
Article 6 • Membres
Sont membres d’honneur, ceux qui ont
rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de
cotisations ;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes
qui versent (un droit d’entrée de cent euros minimum et) une cotisation
annuelle déterminée chaque année par l’ Assemblée Générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris
l’engagement de verser annuellement la cotisation déterminée chaque année
par l’Assemblée Générale. Pour la première année, cette cotisation est
fixée à quatre vingt dix euros. Les membres fondateurs sont assujettis au
versement de cette même cotisation.
Toute cotisation pourra être rachetée
moyennant le paiement d’une somme minima égale à dix fois son montant
annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 16 euros.
Article 7 • Radiations
La qualité de membre se perd par :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil
d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave,
l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant
le bureau pour fournir des explications.
Article 8
Les ressources de l’association
comprennent :
1) Le montant des droits d’entrée et des
cotisations ;
2) Les subventions de l’Etat, des
régions, des départements et des communes.
3) Les dons manuels.
Article 9 • Conseil
d’Administration
L’association est dirigée par un conseil
de six membres, élus pour deux années par l’Assemblée Générale. Les
membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi
ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1) Un Président ;
2) Un ou plusieurs vice-Présidents ;
3) Un Secrétaire, et, s’il y a lieu, un
Secrétaire adjoint ;
4) Un Trésorier et, si besoin est, un
Trésorier adjoint.
Le conseil étant renouvelé tous les ans
par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le
sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit
provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devraient
normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 • Réunion du
conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une
fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la
demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité
des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse,
n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré
comme commissionnaire.
Article 11 • Assemblée
Générale Ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend
tous les membres de l’association à quelques titres qu’ils y soient
affiliés. L’assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année au mois de
Septembre.
Quinze jours au moins avant la date
fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du
secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les
convocations.
Le Président, assisté des membres du
bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de
l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et
soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de
l’ordre du jour, au remplacement du scrutin secret, des membres du conseil
sortants.
Ne devront être traitées, lors de
l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 12 • Assemblée
Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la
moitié plus des membres inscrits, le président peut convoquer une
assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par
l’article 11.
Article 13 • Règlement
intérieur
Un règlement intérieur peut être établi
par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par
l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer
les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait
à l’administration interne de l’association.
Article 14 •
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les
deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou
plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu,
est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au
décret du 16 août 1901
Fait à Paris, le 24 Mai 2004
Olivier RIVES-GEORGES
Président |