les Mentions Légales
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site
Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après.
l'Association Française des Joueurs de Polo sur Eléphant (AFJPE) se
réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de
violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect
et d’utilisation non autorisée des noms et logos de "Association
Française des Joueurs de Polo sur Eléphant" ou en cas de violation des droits liés à l’information, au
graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus
généralement à l’ensemble du contenu du site.
Droits d’auteur
En application du Code français de la
propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords
internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des
droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou
pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier
intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les
données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres
protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite
particulière et préalable, dont la demande doit être adressée au webmaster.
Liens
Les responsables de services en ligne qui
créent des liens vers le présent site sont tenus d’en informer le
webmaster pour autorisation préalable. Ce site Internet peut comporter des
liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces
liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information
présente sur le site. l'AFJPE n’endosse aucune responsabilité relative à ces
sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des
informations, des données et des opinions qui y figurent.
Protection des données
personnelles
Vous êtes amené(e) à communiquer des
informations personnelles notamment lors de l’utilisation du formulaire de
contact. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de
l'AFJPE et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Tout utilisateur ayant communiqué des
informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la
communication de ces informations à l’administrateur du service et les
faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N 78-17 du
6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour exercer ce droit, adressez-vous au webmaster de ce site. Nous vous
informons que la confidentialité des correspondances transmises par le
réseau Internet n’est pas garantie.
Décharge de responsabilité
l'AFJPE effectue les démarches nécessaires
pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site.
Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait
d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la
suite de l’usage des informations diffusées.
l'AFJPE n’est tenue qu’à une obligation de
moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De
même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou
de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.
Directeurs de la
publication
Association Française des
Joueurs de Polo sur Eléphant
28, rue de la Trémoille
75008 Paris - France |